Claude Deflesselle
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Deflesselle (Claude, Gilbert, Eugène)
maire de Coisy (Somme) ; 50 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'intérieur
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
50
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'intérieur
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000045940273
(source JORF)
nomination
21 Juin 2022
21/06/2022
De:
Claude DEFLESSELLE
maire de Coisy, vice-président de la communauté de communes territoire Nord Picardie
Objet:
membres du Comité national de l'eau
IV. - Au titre des représentants des collectivités territoriales et de leurs établissements publics
1° Représentants élus par chaque comité de bassin
Dans le bassin Artois-Picardie
Groupe:
Comité national de l'eau
JORFTEXT000044170736
(source JORF)
nomination
07 Octobre 2021
07/10/2021
De:
Claude DEFLESSELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin Rhin-Meuse
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
Comité de bassin Rhin-Meuse
conseil_administration
JORFTEXT000042533196
(source JORF)
nomination
19 Novembre 2020
19/11/2020
De:
Claude DEFLESSELLE
Objet:
membres du comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivites territoriales
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale ayant compétence dans le domaine de l'eau majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000042383481
(source JORF)
nomination
01 Octobre 2020
01/10/2020
De:
Claude DEFLESSELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000036251126
(source JORF)
nomination
23 Décembre 2017
23/12/2017
De:
Claude DEFLESSELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000029356354
(source JORF)
nomination
12 Août 2014
12/08/2014
De:
Claude DEFLESSELLE
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales (dont 1 situé en bord de mer)
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Claude DEFLESSELLE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie
représentants des collectivités territoriales élus par les membres représentant les collectivités territoriales au comité de bassin
Groupe:
Agence de l'eau Artois-Picardie
conseil_administration
JORFTEXT000019308578
(source JORF)
nomination
09 Août 2008
09/08/2008
De:
Claude Deflesselle
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Communes rurales ou établissements publics de coopération intercommunale majoritairement composés de communes rurales
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000019066775
(source JORF)
nomination
26 Juin 2008
26/06/2008